Mentions légales
Merci de lire attentivement les conditions d’utilisation ci-dessous.
L’utilisation du site Internet NODERAP suppose la connaissance et l’acceptation des présentes conditions.
NODERAP se réserve le droit de modifier ces conditions sans avertissement ni préavis. Il vous est donc conseillé de les consulter régulièrement.
AvertissementCe site est produit par WIDEA SARL au capital de 2000€ -RCS PARIS 501 919 039.
Siège social : 149 avenue du Maine 75014 Paris.
Ce site est hébergé par OVH :
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix - France
Code APE 712Z
Site web :
www.ovh.com
L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, NODERAP ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Par ailleurs, l'offre de services et de produits présentée sur ce site ne constitue pas un engagement commercial et ne saurait être assimilée à une activité de démarchage ou a une offre contractuelle.
NODERAP décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation de son site ou de l'information contenue.
Les contenus des rubriques ne constituent en aucune façon une proposition commerciale et n’ont aucune valeur contractuelle. NODERAP ne saurait être tenu pour responsable de données et renseignements inexacts présents sur NODERAP.
Les simulations présentées sur le site ont été conçues pour fournir des informations à titre indicatif. Ces informations ne peuvent être assimilées à des conseils ou à des propositions commerciales.
NODERAP ne peut garantir que NODERAP.com et NODERAP.fr sont exempt de virus et ne pourra être tenu pour responsable des dommages que de tels virus pourraient occasionner à vos données ou votre matériel.
Liens avec des sites tiers
NODERAP n'exerce aucun contrôle sur les sites Internet présentés et n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu.
Ces liens ne vous sont proposés que pour votre commodité, et l'insertion de liens ne signifie pas que NODERAP approuve le contenu de ces sites ni n'implique aucune association entre NODERAP et les exploitants de ces sites.
NODERAP n'est pas responsable du fonctionnement défectueux des sites liés et ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de leur utilisation.
Il vous incombe de consulter les chartes relatives à la protection de la vie privée affichées sur ces sites ainsi qu'à leurs conditions d'utilisation, et de vous y conformer.
NODERAP se réserve le droit de supprimer les liens vers ces sites tiers sans avertissement ni préavis. Si vous souhaitez proposer un lien avec le site NODERAP, merci de contacter le webmaster. Tout lien pointant vers le site NODERAP devra faire l’objet d’une acceptation préalable.
Pré requis techniques
Ce site est optimisé pour un affichage 1024*768 pixels sur les navigateurs suivants :
Microsoft Internet Explorer version 7 ou supérieure
Firefox version 1.5 ou supérieure
Droits d'auteur et marques
Le site NODERAP et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs, des interprètes,…) et de la propriété industrielle (marques, dessins, …). Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la
loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique à
contact@noderap.com en nous indiquant vos nom, prénom, et adresse.